Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Michel Buffet
/
Fédération Spirite Française
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fédération Spirite Française
M. Michel Buffet
M. Charles Kempf

Numéro de dépôt :
4326228
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2027
Fédération Spirite Française de Michel Buffet

Présentation de la marque Fédération Spirite Française

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2017 par monsieur Michel Buffet et monsieur Charles Kempf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fédération Spirite Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Les déposants sont monsieur Michel Buffet domicilié(e) 10 rue Marcel Pagnol - 11110 - Salles d'Aude - France et monsieur Charles Kempf domicilié(e) 8 Domaine du Salbert - 90300 - Cravanches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL BUFFET domicilié(e) 10 RUE Marcel Pagnol - 11110 - Salles d'Aude - France.

La marque Fédération Spirite Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Spirite Française arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

Michel Buffet a également déposé les autres marques suivantes : CONSEIL SPIRITE FRANCAIS ALLAN KARDEC


M. Michel Buffet - 10 rue Marcel Pagnol - 11110 - Salles d'Aude - France

M. Charles Kempf - 8 Domaine du Salbert - 90300 - Cravanches - France


M. MICHEL BUFFET - 10 RUE Marcel Pagnol - 11110 - Salles d'Aude - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.